Au moment d’écrire mon billet sur l’étiquetage des produits domestiques dangereux, j’avais également prévu parler de l’étiquetage des matières dangereux en milieu de travail. Mais comme mon billet était déjà suffisamment long, j’avais laissé tomber l’idée. Maintenant, en constatant l’intérêt qu’il a suscité, j’ai décidé de revenir vous présenter les symboles du SIDMUT.

Contrairement à l’étiquetage des produits dangereux domestiques, soumis entièrement à des normes canadiennes, l’étiquetage des matières dangereuses utilisées au travail est régi par des lois nationales, en plus de répondre à un système international de classification et d’étiquetage des produits chimiques : le Système général harmonisé (SGH). Rendu disponible en 2002, le SGH fait encore au Canada l’objet d’une intégration graduelle à l’actuel Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).

Produits chimiques en milieu de travail

Législation :   Exigences du SIDMUT (normes canadiennes d’étiquetage) et du SGH (classification mondiale)

La classification des produits chimiques, ainsi que les pictogrammes qui les identifient, dont il est question ici, sont ceux prévus en vertu du SIDMUT.

Alors que les fournisseurs de produits dangereux domestiques intègrent à même leur design d’étiquette le pictogramme pertinent et les mots et mentions obligatoires, les produits contrôlés (au sens de la Loi sur les produits dangereux) doivent être identifiés par une étiquette du fournisseur renfermant exclusivement des renseignements relatifs au type de produit. On doit pouvoir lire sur cette étiquette :

  • Le nom identifiant le produit
  • Le ou les symboles indiquant le danger que le produit représente
  • Les mentions de risque
  • Les précautions à prendre
  • Les premiers soins à administrer
  • Un rappel de la disponibilité d’une fiche signalétique, lorsque applicable
  • Le nom identifiant le fournisseur

Bien que les employeurs soient aussi soumis à des lois en matière de produits contrôlés, ce sont aux fournisseurs que nous nous intéressons ici, car ils ont le devoir d’étiqueter leurs marchandises.

Pour obtenir plus d’information au sujet de la législation en matière d’étiquetage de produits chimiques contrôlés en milieu de travail, je vous invite à consulter l’un des sites suivants :

Règlement sur les produits contrôlés

SIMDUT et exigences du SIMDUT en matière d’étiquetage

SIMDUT – Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail – Un passeport pour la santé et la sécurité

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